Urbanisme

Horaires d'ouverture

Le service Urbanisme reçoit uniquement sur rendez-vous et est fermé le mercredi.

Permis de construire ou déclaration préalable ?

  Le plan cadastral peut être consulté en Mairie. Seul le propriétaire peut obtenir un extrait pour sa parcelle. Le cadastre peut aussi être consulté sur :

PLAN LOCAL D'URBANISME

LE NOUVEAU PLU EST EN LIGNE !

  • APPROUVÉ LE 22 MARS 2018
  • Modification simplifiée n°1 le 20 décembre 2018

 

INFORMATIONS PRATIQUES :

Le plan du SIG n’est qu’indicatif et ne fait apparaître que 4 couleurs différentes pour les zones U, AU, A et N.

Les plans opposables, détaillés en couleur avec toutes les déclinaisons de zones différentes, sont consultables dans les « pièces écrites » sous le terme « règlement graphique » au format pdf.

SEM

Enquêtes publiques en cours sur le territoire de Saint Etienne métropole :

Avis de publicité

Pas d’enquête publique en ce moment

Règlement Local de publicité intercommunal RLPi

Le RLPi est un document de planification définissant les règles relatives à  l’affichage publicitaire, aux enseignes et aux pré-enseignes. 

Le RLPi encadre l’implantation des dispositifs, leur densité, le format dans un objectif de préservation du cadre de vie mais n’intervient pas sur le contenu du message publicitaire.

Des documents d’information sont disponibles en mairie.

Plan de prévention des risques miniers

Plan de prévention des risques miniers

Une enquête publique a eu lieu du lundi 10 décembre 2018 à 9h au vendredi 25 janvier 2019.

Le PPRM de la vallée du Gier a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 29 mars 2019.

Pour plus d’information, consultez le site de la préfecture :

Plan de prévention Inondation

Plan Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation PPRNPI de la Rivière le Gier et de ses affluents du 28/11/16 au 06/01/17.

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